Marque enregistrée - Marque en vigueur

a-box
M. BASSAHON Pierre

Numéro de dépôt :
4266089
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
a-box de BASSAHON Pierre

Présentation de la marque a-box

Déposée le 19 avril 2016 par monsieur BASSAHON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « a-box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur BASSAHON Pierre domicilié(e) 619 RUE Sainte Hélène - 84210 - ALTHEN DES PALUDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRCD DESAMIANTAGE, M. BASSAHON Pierre domicilié(e) 619 RUE Sainte Hélène - 84210 - ALTHEN DES PALUDS - France.

La marque a-box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a-box arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.


M. BASSAHON Pierre - 619 RUE Sainte Hélène - 84210 - ALTHEN DES PALUDS - France


JRCD DESAMIANTAGE, M. BASSAHON Pierre - 619 RUE Sainte Hélène - 84210 - ALTHEN DES PALUDS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Amiante ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.